Etude d’Impact Environnementale et Sociale (EIES) du Projet (Accélérer le développement de l’économie bleue au Royaume du Maroc) conformément au Cadre Environnemental et Social (CES) de la Banque Mondiale.
Le Plan d’Engagement Environnemental et Social (PEES) énonce les mesures et actions importantes que le bénéficiaire doit réaliser ou faire réaliser, y compris, le cas échéant, les délais des actions et mesures, les dispositions institutionnelles, de dotation en personnel, de formation, de surveillance et de rapport, et de gestion des griefs. Le PEES définit également les instruments environnementaux et sociaux (E&S) qui doivent être adoptés et mis en œuvre dans le cadre du Projet.
Ce PMPP est préparé en conformité avec la réglementation marocaine et avec le Cadre environnemental et social de la Banque mondiale applicable au Projet et plus particulièrement la norme environnementale et sociale n° 10, relative à la « Mobilisation des parties prenantes et information ». Il s’agit d’un outil de gestion du dialogue permanent entre le projet et ses parties prenantes et vise à assurer au projet, durant tout son cycle de vie, des liens de collaboration et de bon voisinage, tant en interne qu’avec les communautés qu’il affecte et un engagement actif des autres parties qu’il concerne à un titre ou un autre.
Le Manuel des Opérations du Programme (MOP) est le document de référence pour la mise en œuvre du Programme. Il décrit le « comment faire » pour mettre en œuvre les accords et les décisions prises au cours des phases d’élaboration et de négociation du Programme. Il aborde les mécanismes et procédures de coordination et de mise en œuvre, les acteurs et leur mode de fonctionnement ainsi que les modalités de prise de décision. Le MOP décrit également les mécanismes de suivi et d’évaluation du programme et présente les exigences/processus fiduciaires, environnementaux et sociaux.
Le présent guide a été élaboré à partir des retours d’expériences suite à l’initiation du développement d’un processus de PSM en appui à la création d’AMP-P dans le site pilote d’Agadir au Maroc, sous le leadership du Département de la Pêche Maritime et avec l’assistance technique de la Banque mondiale dans le cadre des travaux du programme MENA Blue ; et d’un travail de benchmark, portant sur les références relatives à la PSM et aux AMP en Méditerranée et à l’échelle internationale.
Le PAD reprend le contexte stratégique du programme économie bleue, ses objectifs de développement, sa description et les détails de mise en œuvre. Il reprend également les risques principaux et leurs mesures d’atténuation ainsi qu’une évaluation du programme du point de vue technique, financier social et environnemental
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